François Menard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François MENARD
RIN, adjoints au secrétaire permanent du Plan urbanisme construction architecture
Objet:
au nom du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
autorite_delegation="Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine"
JORFTEXT000050363134(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 202418/10/2024
De: François MENARD
RIN Hors Catégorie, Responsable de programmes de recherche au PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique « Habitat, aménagement, villes et territoires » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
Remplace:M. Emmanuel MOULIN
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
TRED2204523S(source BODD)
nomination
01 Mars 202201/03/2022
De: Ménard (François, Gabriel)
commandant divisionnaire fonctionnel de police, adjoint au chef d'un service du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Ménard (François, Jules, Joseph)
maire honoraire d'Achicourt (Pas-de-Calais) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: MENARD François
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1509110A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Menard (François, Jean, Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : PSYCHIATRIE
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours type 1
JORFTEXT000022010180(source JORF)
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De: MENARD (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018383474(source JORF)
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Ménard (François)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Menard (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000233252(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Ménard (François, Régis, Guy)
lieutenant-colonel, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Menard (François)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
4. Concours TSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000384587(source JORF)
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Ménard (François, Régis, Guy, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Menard (François)
P.P. S.P. 2e arrondissement
Objet:
tableau d'avancement au grade d'officier de paix principal de la police nationale au titre de l'année 1994
le tableau d'avancement
au grade d'officier de paix principal de la police nationale
au titre de l'année 1994 est fixé
JORFTEXT000000530741(source JORF)
inscription
07 Juin 199407/06/1994
De: Ménard (François, Régis, Guy, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991

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